LE SAVIEZ-VOUS ?
CONSEIL DES SAGES, VILLAGES ET VILLES SAGES, logo ARBRE À PALABRE® sont des marques déposées par la Fédération française Villages et Villes Sages, qui dispose de la propriété intellectuelle de ces marques.
Est une instance CONSEIL DES SAGES®, quelle que soit sa dénomination, un conseil ou un comité qui s’inscrit dans le cadre des dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales relatives à la participation des habitants à la vie locale et qui répond aux prescriptions de la Charte des instances CONSEIL DES SAGES.
Seules, les communes adhérentes ont le droit d’utiliser le concept dans le cadre d’une adhésion à la fédération, en respectant les valeurs de la Charte.
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Si cette documentation ne vous a pas apporté de réponse satisfaisante, ou pour toute autre sujet de connexion ou de communication, contacter M. Benoît LÉAUTÉ par courriel: benoitleaute@orange.fr
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